Mentions Légales

Mentions légales

Editeur : Le site web www.letournesol.net du restaurant le tournesol est édité par :

Julien FAGNONI / julien@fagnoni.fr

Directeurs de la publication : Monsieur Cyril Jamet & Hea Jamet

Plateforme utilisée :

WordPress & le thème Tempera

Hébergement :

Le site internet www.letournesol.net est hébergé par la société :

OVH

140, quai du Sartel

59100 Roubaix – France

Accès au site Internet :
Nous ne pouvons vous garantir un fonctionnement ininterrompu de notre site et ce pour des raisons de maintenance techniques ou des cas de force majeure.
En cas de problème sur le site internet, page d’erreur, accés refusé… merci de remplir le formulaire en bas de cette page

Droit d’auteur © :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toutes les marques pouvant être citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privé.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette oeuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données nominatives :

Ce site internet est susceptible de vous proposer de saisir des données personnelles. Vos données personnelles sont gérées dans le respect des obligations légales et réglementaires. Elles nous permettent d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons ainsi que les informations que nous sommes susceptibles de vous adresser.

Le nom de domaine letournesol.net est détenu par LE TOURNESOL :

Protection des données nominatives

La collecte, le traitement et la conservation des données personnelles ou nominatives effectués par l’intermédiaire de ce site sont conformes à la norme simplifiée n°48 établie par la Commission Nationale Informatique et Libertés.

Données statistiques :

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. Par ailleurs, ce site procède également à l’analyse de la fréquentation a partir de l’exploitation des données de connexion.
Conception et réalisation de ce site :

La réalisation de ce site a été confiée à Julien FAGNONI

Contact depuis ce formulaire :